Did you ever wonder why Air Force Special Operations Command came into being? The many roles and ...
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Le deuxiesme cantique composé par le feu roy Henry troisiesme, roy de France et Poloigne, l'an 15...
Statuts, ordonnances et règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests de la ...
Édict (de janvier 1586), déclaration (du 17 juillet 1633) et arrest (du Conseil d'État du 16 mai ...
Statuts et règlemens pour les maîtres cartiers, papetiers, faiseurs de cartes, tarots, feuillets ...
Statuts Et Ordonnances Politiques Cy-Devant Concédez
Statuts Et Règlemens Pour Les Maîtres Cartiers, Papetiers, Faiseurs de Cartes, Tarots, Feuillets
Responce Du Roy, Sur La Requeste Presentée Á Sa Majesté: Princes Seigneurs, & Des Deputez de la V...
Statuts et ordonnances politiques cy-devant concédez et octroyez aux maistres jurez-layettiers-es...
La Harangue Faicte Par Le Roy Henry Troisiesme de France & de Polongne, À l'Ouverture: de l'Assem...
Statuts, règlemens et lettres patentes, pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arba...
Édict Du Roy, Contenant La Suppression Des Offices de Procureurs Du Roy de Nouvelle Érection: Ès ...
Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef, & bureau de re...
Édict du Roy de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce, par...
Édict du Roy, de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce, pa...
Édict et reglement du Roy, sur les abus qui se commettent és manufactures de fil de lin, chanvre ...
Édict Du 16 Mai 1581 de l'Érection En Tiltre d'Offices de Receveurs Des Consignations En Main Tie...
Declaration du roy, portant pouvoir & ampliation aux huissiers & sergens, tant des cours souverai...
Édict, declaration et arrest, portans ampliation & pouvoir aux huissiers & sergens d'exploicter p...
Édict du Roy Henry III. sur la reduction de ses officiers, thresoriers payeurs de sa gendarmerie ...
Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbal...
Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le...