Lettres Patentes Du Roy Pour Le Restablissement Des Franchises: Auctoritez, Libertez Et Facultez ...
Édict & ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé dans le temp...
Correspondance Du Roi Charles IX Et Du Sieur de Mandelot, Gouverneur de Lyon (Éd.1830)
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance & jurisdiction des aydes, & autres subsidesDate de l...
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gard...
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesque...
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par...
Édit du Roy portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands en la ville de Paris, lesq...
Lettres patentes du Roy nostre sire pour faire, refaire et restablir (en toute diligence) les orn...
Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ...
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs...
(Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances...
Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs & banlieue de Paris ....
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par...
Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le...
La chasse royale, composée par le roy Charles IX et dédiée au roy trèschrestien de France et de N...
La chasse royale, composée par le roy Charles IX et dédiée au roy trèschrestien de France et de N...
Lettres de Charles IX à m. de Fourquevaux, ambassadeur en Espagne, 1565-1572