Lettres Patentes Du Roy Pour Le Restablissement Des Franchises: Auctoritez, Libertez Et Facultez ...
Correspondance Du Roi Charles IX Et Du Sieur de Mandelot, Gouverneur de Lyon (Éd.1830)
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance & jurisdiction des aydes, & autres subsidesDate de l...
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés et gard...
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesque...
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par...
Édict & ordonnance du Roy, portant la commutation du double, par faulte d'avoir payé dans le temp...
Édit du Roy portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands en la ville de Paris, lesq...
Declaration et interpretation du Roy sur l'edict de l'eslection d'un juge & quatre consuls en sa ...
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs...
Privileges accordez aux maitres patissiers-oublayers de la ville, faubourgs & banlieue de Paris ....
(Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances...
Lettres patentes du Roy nostre sire pour faire, refaire et restablir (en toute diligence) les orn...
Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le...
Les privilèges accordez aux maistres pâticiers et oublayers de la ville et banlieue de Paris, par...
La chasse royale, composée par le roy Charles IX et dédiée au roy trèschrestien de France et de N...
La chasse royale, composée par le roy Charles IX et dédiée au roy trèschrestien de France et de N...
Lettres de Charles IX à m. de Fourquevaux, ambassadeur en Espagne, 1565-1572